Particuliers

Faisabilité



Sensibiliser le maître d'ouvrage sur les contraintes de la parcelle (CU, PLU, POS, SPANC, SDAP, PPRI, Code de l'urbanisme, Code de la construction.....), du respect de la réglementation thermique (RT 2012) en vigueur depuis le 1er janvier 2013.
Définir le style recherché de la construction ou de l'aménagement.
Etude sommaire du programme du cahier des charges et enveloppe financière.
Visite des lieux pour s'imprégner de l'architecture environnementale ou du bâti existant, (réhabilitation, aménagement…).
BBConception - Faisabilité - particuliers

 
BBConception - Avant-projet - particuliers

Avant-projet



L’étude d’avant-projet a pour objet :
De proposer une ou plusieurs solutions d’ensemble traduisant les éléments majeurs du programme fonctionnel et d’en présenter les dispositions générales techniques envisagées. Afin d’apprécier les volumes de la construction.

D’arrêter en plans, coupes, façades les dimensions de l’ouvrage, de déterminer les surfaces de tous les éléments du programme.

De définir les différents matériaux et matériels retenus en vue de respecter la réglementation thermique (RT 2012) en vigueur depuis le 1er janvier 2013.

De prendre rendez-vous avec le (SDAP) si le projet rentre dans le périmètre protégé au titre des monuments historiques.

D’estimer provisoirement le coût prévisionnel des travaux.

 

Permis de construire



Un dossier complet vous sera remis avec toutes les pièces administratives qui serviront à son instruction et l’obtention de votre permis de construire.

A savoir : Si votre projet de construction est soumis au (SDAP).Il sera nécessaire de le présenter à ce service avant de déposer votre dossier en mairie (un rendez-vous devra être pris auprès de leur service).
 
Documents à fournir :
 
- Vos coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, téléphone, e-mail, date et lieu de naissance….).
- L’adresse du terrain.
- Un plan de votre parcelle, si possible plan de géomètre expert coté.
- Plan du lotissement et son cahier des charges.
- Le règlement du (CU, PLU, POS, COS, SDAP, PPRI, Code de l’urbanisme, Code de la construction…..) de la commune où se situe la construction.
- Des photos prises aux différents angles de votre terrain orientées vers votre projet.
- Des photos de l’environnement proche ou lointain.
- Matérialiser sur le plan du terrain l’emplacement et l’orientation des clichés.
- Un relevé  des servitudes et différents réseaux (Electricité, Gaz, Téléphone, Eau….).
- Le formulaire établi par un bureau d’étude attestant la prise en compte de la (RT 2012).
- L’attestation de conformité de la réalisation ou de la réhabilitation d’une installation d’assainissement non collectif  (SPANC)
 
Pièces constituant votre dossier :

- Un plan de situation, (cadastre, carte d’état-major,…).
- Un plan de masse, (Implantation, cotation en 3 dimensions, Réseaux, Orientation…).
- Un plan des différents niveaux et toitures.
- Une coupe transversale du terrain et de la construction.
- Un plan des façades.
- Un document graphique pour l’insertion paysagère.
- Une notice simplifiée décrivant le projet
- Des photos.
- Le formulaire administratif (CERFA) suivant nature du projet.
- Le formulaire établi par un bureau d’étude attestant la prise en compte de la (RT 2012).
- L’attestation de conformité de la réalisation ou de la réhabilitation d’une installation d’assainissement non collectif  (SPANC). Si votre projet comporte une installation collective cette attestation n’est pas nécessaire.
BBConception - Permis de construire particuliers

 
BBConception - État des lieux - particuliers

État des Lieux



État des Lieux (Relevé), peut-être réalisé pour différentes phases, (vente, achat, aménagement, agrandissement, transformation…).
 
Pour vendre un bien (une maison, un appartement, un studio, une grange,….).

Vous devez en connaître précisément les dimensions, les surfaces pour en tirer le meilleur parti.

Pour réaliser des travaux (de transformation, d’aménagement, d’agrandissement, de réhabilitation….). Il est indispensable de définir des plans de l’état existant, qui vous seront très utile pour la suite que vous donnerez à votre projet.
Pour en disposer tout simplement en vue d’une action future.

Un déplacement sur les lieux, relever de toutes les dimensions, des pièces, des épaisseurs de murs, des cloisons, des ouvertures, des sections de bois de charpente, des poutres, nivellement des planchers si nécessaire, des façades….etc.

L’assemblage informatique de toutes les notes prises sur place servira à établir les plans d’état des lieux qui pourront-être utilisés pour les différentes phases citées ci-dessus.

 

Levé typographique



Un Levé topographique destiné à définir le relief vertical du terrain pour définir une bonne adaptation de la construction lors de l’étude du projet et d'en extraire des courbes de niveaux qui seront indiquées sur le plan de masse du permis de construire. Ce système de nivellement sera indépendant.
BBConception - Levé topographique - particuliers